Conditions Générales

Conditions Générales

Tous les logos, tous les textes et toutes les images relatifs à l’ASBL un Coeur pour Tara, Tara De Bolle ou Tara De Bolle elle-même sont soumis aux droits d’auteur et aux droits de portrait, ce qui signifie que des personnes tièrces ne peuvent les utiliser qu’après une autorisation préalable et ceci par écrit et que se soit accordé par l’un(e) des dirigeant(e)s de l’ASBL un Coeur pour Tara. Tout abus sera légalement maîtrisé. En ce qui concerne également les actions à mettre en place, ces personnes tièrces doivent obtenir préalablement l’autorisation par écrit de l’un des administrateurs de l’ASBL, sinon ces personne tièrces pourraient être tenus responsables du dédommagement de l’ASBL pour l’utilisation / l’abus non autorisé à des fins personnelles. et gain d’argent non approuvé en fonction de la situation de Tara De Bolle. En outre, l’ASBLne peut être tenue responsable des actes pour lesquels il ne peut pas être démontré que l’un des administrateurs de l’ASBL a donné son accord préalable par écrit. Il va de soi que l’ASBL ne pourra pas être tenue responsable au paiement des coûts associés à une action spécifique d’une personne tièrce qui n’a pas été approuvé explicitement et préalablement par écrit par l’un des administrateurs. Ces coûts seront uniquement et exclusivement recouvrés auprès des personnes tièrces qui ont « plaidés » pour le compte de l’organisation à but non lucratif. Vous comprenez que nous devons établir des règles claires, car nous avons déjà constaté et identifié des abus récemment. Tout cela sous la devise de bonnes règles font de bons amis. Merci!

Pour retournez à la page d’accueil.

© 2019 ASBL Un Coeur pour Tara | Tous droits réservés | les Conditions Générales